330 aaire pour que le ba'iment puisae tenir la mer. Imméiiatement après, le navire doit quitter le port et lea eaux neutrea. Si deux navires ennemia aont prêta a 8ortir d'un port neutre aimultanément, l'autorité locale établit, entre leura appareillagea, un iDtervalle auffiaant, de 24 heurea au moina. Le droit de aortir le premier, appartient au navire le premier entre, ou, a'il ne veut pas en uaer, a l'autre, a la charge d'en réclamer l'exerciae a l'autorité locale, qui lui délivre l'autoriaation ai l'adveraaire, düment avisé, peraiate a reater. Si a la aortie du navire d'uu belligérant, un ou pluaieura navires ennemia aont aignaléa, le navire aortant doit être averti et peut être réadmia dana le port pour y attendre l'entrée ou la diaparition dea autrea. II eat défendu d'aller a la rencontre d'un navire ennemi dana le port ou dana lea eaux neutrea. Les navirea dea belligéranta doivent, en port neutre, ae conduire pacifiquement, obéir aux ordrea dea autorités, a' obatenir de toutes hoatilités, de toute priae de renfort et de tout recrutement militaire, de tout eapionnage et de tout emploi du port comme base d'opération. Lea autorités neutrea font respecter, au beaoin par la force, lea prescriptions de cet article. L'Etat neutre peut exiger une indemnité de l'E.at belligérant dont il a entretenu soit dea forces légalement internéea, soit dea malades et blessés, ou dont dea navirea ont, par mégarde ou par infraction a l'ordre du port, occaaionné dea frais ou dommages. Art. 43. Une attaque, commencéa dans la haute mer, ne peut etre poursuivie dans un port ou une rade neutrea ou a'est réfugié un navire, sans une violation du territoire neutre, qui doit être répri- mée par la puissance territoriale, au beaoin par la force, et peut donner droit a une indemnité. Art. 44. En ce qui concerne la conduite par les belligérants de prises dana un port neutre, l'Institut se réfère aux regies poaees dans son Reglement dea prises maritimea. Art. 45. La liber té de commerce est aasurée aux neutrea. Lea belligérants ne peuvent, comme tela, leur interdire ou les empêcher d'entrer dana lea ports, ni des nations neutres, ni des belligérants a l'exception des ports régulièrements bloqués. Par suite, les neutres peuvent quitter un port ennemi pour se rendre

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Indisch Militair Tijdschrift | 1899 | | pagina 344